Déposée le 24 mars 2003 par monsieur Paul ZEPPENFELD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Palacity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est monsieur Paul ZEPPENFELD domicilié(e) 4 bis Villa du Mont Tonnerre, agissant au nom et pour le compte de la société Artek Multimédia en formation,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul ZEPPENFELD domicilié(e) 4 bis, Villa du Mont Tonnerre,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque Palacity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palacity est expirée depuis le 24 mars 2013.
M. Paul ZEPPENFELD - 4 bis Villa du Mont Tonnerre, agissant au nom et pour le compte de la société Artek Multimédia en formation,75015 PARIS - 75015 - France
M. Paul ZEPPENFELD - 4 bis, Villa du Mont Tonnerre,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 1 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382517 - Publication au BOPI 2003-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Produits de l'imprimerie : magazine, périodique, revue, hors-série, guide Services de publicité et d'informations commerciales, Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, Gestion de fichiers informatiques, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, Services d'abonnement de magazines pour des tiers Communications par terminaux d'ordinateur, Transmission d'informations, de données commerciales et publicitaires par réseaux internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Services de télécommunication, de Messageries électroniques par réseaux Organisation de voyages, Réservation de places de voyage Edition et publication de magazine, périodique, revue, hors-série, guide, Organisation de loteries, Organisation de jeux-concours
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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